Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site arboretsens63.fr.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale : ARBOR’ & SENS
- Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
- Siège social : 23 rue des Gras, Bordeaux, 63730 Plauzat, France
- Immatriculation : RCS Clermont-Ferrand 945 005 361
- N° de TVA intracommunautaire : FR05945005361
- Assurance responsabilité civile professionnelle : Allianz, agence Nancy Carnot (Alexandre Gerassimou), 2 rue de la Monnaie, Nancy
- Gérant et directeur de la publication : Eddy Garrido
- Téléphone : 07 60 88 10 99
- E-mail : contact@arboretsens63.fr
2. Hébergement
- Hébergeur : OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
- Site web : ovhcloud.com
3. Conception et maintenance du site
- Réalisation : Q2MC Lab (entreprise individuelle – Quentin Belcourt)
- Site : q2mc-lab.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site arboretsens63.fr (textes, photographies des réalisations, logos, éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans l’accord écrit préalable d’ARBOR’ & SENS est interdite.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
